Recherche de questions (11^e législature)

• 17 juin 1998

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  Question orale sans débat n° 433 de M. Christian Bataille

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : GDF

  Réponse publiée le 24 juin 1998
• 17 juin 1998

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  Question orale sans débat n° 432 de Mme Nicole Ameline

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : éducation nationale et recherche : budget

  Réponse publiée le 24 juin 1998
• 17 juin 1998

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  Question orale sans débat n° 431 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 32

  Réponse publiée le 24 juin 1998
• 17 juin 1998

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  Question orale sans débat n° 430 de M. Roger Meï

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : bassins miniers

  Réponse publiée le 24 juin 1998
• 17 juin 1998

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  Question orale sans débat n° 429 de M. Georges Hage

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Réponse publiée le 24 juin 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15762 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : professions de santé

  Titre : aides soignants

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15761 de M. Pierre-André Wiltzer

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15760 de M. Jean Marsaudon

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15759 de M. François Vannson

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15758 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 12 octobre 1998