Recherche de questions (11^e législature)

• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14755 de M. Bernard Nayral

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14754 de M. Gérard Lindeperg

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : inspecteurs de l'éducation nationale

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14753 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14752 de M. Michel Lefait

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14751 de M. Michel Lefait

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 12 octobre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14750 de M. Michel Lefait

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 5 juin 2000
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14749 de M. Serge Janquin

  Rubrique : TVA

  Titre : récupération

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14748 de M. François Hollande

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14747 de M. Michel Grégoire

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14746 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : comptes courants

  Réponse publiée le 3 août 1998