Recherche de questions (11^e législature)

• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14475 de M. Jean-Claude Lemoine

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : écoles vétérinaires

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14474 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 14 décembre 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14473 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Question sans réponse
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14472 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14471 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14470 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14469 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : état civil

  Titre : nom

  Question close sans réponse le 27 juillet 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14468 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14467 de M. Georges Colombier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14466 de M. Georges Colombier

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sociale

  Réponse publiée le 29 juin 1998