Recherche de questions (11^e législature)

• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14455 de M. Dominique Baudis

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : participation patronale

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14454 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : écoles vétérinaires

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14453 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : pensions et rentes

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14452 de M. André Berthol

  Rubrique : jeunes

  Titre : délinquance

  Réponse publiée le 2 novembre 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14451 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14450 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce hors taxes

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14449 de M. Éric Doligé

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question close sans réponse le 1er octobre 2001
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14448 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14447 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14446 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : pensions et rentes

  Réponse publiée le 20 juillet 1998