Recherche de questions (11^e législature)

• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14425 de M. Bernard Bosson

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : Radio Nostalgie

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14424 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14423 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres hospitaliers

  Question sans réponse
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14422 de M. Jean-Louis Fousseret

  Rubrique : emploi

  Titre : ARPE

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14421 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : organismes

  Question sans réponse
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14420 de M. Robert Hue

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais médicaux

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14419 de Mme Muguette Jacquaint

  Rubrique : industrie

  Titre : papier et carton

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14418 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 8 février 1999
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14417 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : Grand Palais

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14416 de M. Yves Cochet

  Rubrique : assurance invalidité décès

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 10 août 1998