Recherche de questions (11^e législature)

• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13050 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13049 de Mme Monique Collange

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13048 de M. Marcel Dehoux

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions sociales

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13047 de M. Henri d'Attilio

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13046 de M. Jean Rigaud

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13045 de M. Jean Rigaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 28 septembre 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13044 de M. Jean Rigaud

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13043 de M. Jacques Kossowski

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce hors taxes

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13042 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13041 de M. Roland Vuillaume

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 13 juillet 1998