Recherche de questions (11^e législature)

• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11576 de M. Jean-Jacques Weber

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11575 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11574 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : animaux

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11573 de M. Henri Cuq

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11572 de M. Gilles Carrez

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11571 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11570 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : équilibre financier

  Réponse publiée le 14 décembre 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11569 de M. Jean-Claude Guibal

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 2 novembre 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11568 de M. Jean-Claude Guibal

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : boulangerie et pâtisserie

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11567 de M. Serge Poignant

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 27 avril 1998