Recherche de questions (11^e législature)

• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11086 de Mme Christine Lazerges

  Rubrique : police

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11085 de M. Jack Lang

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11084 de M. Serge Janquin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : calcul des pensions

  Question sans réponse
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11083 de M. Serge Janquin

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Sierra Leone

  Réponse publiée le 18 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11082 de M. François Hollande

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : PAP

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11081 de M. Michel Grégoire

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11080 de M. Bernard Grasset

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11079 de M. Alain Gouriou

  Rubrique : marchés publics

  Titre : passation

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11078 de M. André Godin

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : médecine de prévention

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11077 de M. Jean Glavany

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : lieux de vie et d'accueil

  Réponse publiée le 11 mai 1998