Recherche de questions (11^e législature)

• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10991 de M. Paul Patriarche

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ergothérapeutes

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10990 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : industrie

  Titre : optique et lunetterie

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10989 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10988 de M. Christian Kert

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ergothérapeutes

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10987 de M. Guy Teissier

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10986 de M. Claude Birraux

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 10 mai 1999
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10985 de M. Claude Birraux

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10984 de M. Claude Birraux

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 12 octobre 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10983 de M. François Loos

  Rubrique : défense

  Titre : personnel civil

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10982 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices

  Réponse publiée le 23 mars 1998