Recherche de questions (11^e législature)

• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8758 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8757 de M. Albert Facon

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : dépanneurs remorqueurs

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8756 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : dépanneurs remorqueurs

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8755 de M. Claude Evin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : titre de reconnaissance de la Nation

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8754 de M. Dominique Baert

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 22 février 1999
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8753 de M. Dominique Baert

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : indemnité de départ

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8752 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : agriculture et pêche : budget

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8751 de M. Maurice Adevah-Poeuf

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8750 de M. Maurice Adevah-Poeuf

  Rubrique : donations et successions

  Titre : héritiers

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8749 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 1er juin 1998