Recherche de questions (11^e législature)

• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8498 de M. Michel Terrot

  Rubrique : enseignements artistiques

  Titre : associations

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8497 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8496 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : emploi

  Titre : chèques-service

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8495 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : personnel administratif, ouvrier et technique

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8494 de M. Jacques Kossowski

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8493 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8492 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges et lycées

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8491 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musée des arts africains et océaniens

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8490 de M. Guy Drut

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : chèques

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8489 de M. Guy Drut

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections professionnelles

  Réponse publiée le 7 septembre 1998