Recherche de questions (11^e législature)

• 5 janvier 1998

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  Question écrite n° 8445 de M. Christian Bataille

  Rubrique : sports

  Titre : rencontres internationales

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 5 janvier 1998

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  Question écrite n° 8444 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 5 janvier 1998

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  Question écrite n° 8443 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG et CRDS

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 5 janvier 1998

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  Question écrite n° 8442 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : calcul des pensions

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 5 janvier 1998

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  Question écrite n° 8441 de M. Christian Cuvilliez

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : salles de cinéma

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 5 janvier 1998

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  Question écrite n° 8440 de M. Daniel Feurtet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 5 janvier 1998

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  Question écrite n° 8439 de M. André Gerin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 5 janvier 1998

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  Question écrite n° 8438 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 5 janvier 1998

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  Question écrite n° 8437 de Mme Janine Jambu

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : LP

  Réponse publiée le 8 février 1999
• 5 janvier 1998

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  Question écrite n° 8436 de M. Gautier Audinot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 16 mars 1998