Recherche de questions (11^e législature)

• 22 décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 8145 de Mme Odette Trupin

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocations

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 22 décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 8144 de M. Kofi Yamgnane

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : maîtres auxiliaires

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 22 décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 8143 de M. Jacques Guyard

  Rubrique : handicapés

  Titre : aide sociale

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 22 décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 8142 de Mme Cécile Helle

  Rubrique : enseignement

  Titre : parents d'élèves

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 22 décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 8141 de M. Maurice Janetti

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 22 décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 8140 de M. Jack Lang

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 22 décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 8139 de M. Jack Lang

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 22 décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 8138 de M. Jack Lang

  Rubrique : élevage

  Titre : abeilles

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 22 décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 8137 de M. Jack Lang

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : dépendance

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 22 décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 8136 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 4 mai 1998