Recherche de questions (11^e législature)

• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7926 de M. Jean Proriol

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : instituteurs

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7925 de M. René Dutin

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7924 de M. Jean Proriol

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7923 de M. Michel Voisin

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7922 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7921 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7920 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ergothérapeutes

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7919 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : élevage

  Titre : abeilles

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7918 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : famille

  Titre : veufs et veuves

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7917 de M. Pierre Lequiller

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : personnel

  Question close sans réponse le 5 octobre 1998