Recherche de questions (11^e législature)

• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7506 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Brésil

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7505 de M. Serge Poignant

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : caisses

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7504 de M. Serge Poignant

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7503 de M. André Schneider

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7502 de M. Frantz Taittinger

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7501 de M. Frantz Taittinger

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : catégorie A

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7500 de M. Michel Terrot

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7499 de M. Michel Terrot

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7498 de M. Patrick Delnatte

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur régionale, départementale et communale

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 8 décembre 1997

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  Question écrite n° 7497 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : santé

  Titre : cures

  Réponse publiée le 27 avril 1998