Recherche de questions (11^e législature)

• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6979 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6978 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : élevage

  Titre : porcs

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6977 de M. Kofi Yamgnane

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6976 de Mme Véronique Carrion-Bastok

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : monuments commémoratifs

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6975 de Mme Laurence Dumont

  Rubrique : handicapés

  Titre : soins et maintien à domicile

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6974 de Mme Laurence Dumont

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6973 de M. René Dosière

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : GAMEX

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6972 de M. René Dosière

  Rubrique : sports

  Titre : décorations, insignes et emblèmes

  Réponse publiée le 29 décembre 1997
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6971 de M. René Dosière

  Rubrique : droit pénal

  Titre : crimes et délits

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 1er décembre 1997

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  Question écrite n° 6970 de M. René Dosière

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 19 janvier 1998