Recherche de questions (11 e législature) - Assemblée nationale

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19 novembre 2001

Question écrite n° 69129 de M. Léonce Deprez

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : personnel

Réponse publiée le 18 février 2002
19 novembre 2001

Question écrite n° 69128 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement

Titre : programmes et diplômes

Réponse publiée le 11 mars 2002
19 novembre 2001

Question écrite n° 69127 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement

Titre : programmes et diplômes

Question sans réponse
19 novembre 2001

Question écrite n° 69126 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 28 janvier 2002
19 novembre 2001

Question écrite n° 69125 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 28 janvier 2002
19 novembre 2001

Question écrite n° 69124 de M. Léonce Deprez

Rubrique : marchés financiers

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 21 janvier 2002
19 novembre 2001

Question écrite n° 69123 de M. Léonce Deprez

Rubrique : voirie

Titre : tunnels

Question sans réponse
19 novembre 2001

Question écrite n° 69122 de M. Léonce Deprez

Rubrique : voirie

Titre : tunnels

Question sans réponse
19 novembre 2001

Question écrite n° 69121 de M. Léonce Deprez

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 28 janvier 2002
19 novembre 2001

Question écrite n° 69120 de M. André Aschieri

Rubrique : politique extérieure

Titre : Algérie

Réponse publiée le 18 mars 2002

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