Recherche de questions (11^e législature)

• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4561 de M. Francis Delattre

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : psychologues

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4560 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : élimination des déchets

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4559 de M. François Loncle

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : affaires étrangères : administration centrale

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4558 de M. Jean Rouger

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation d'éducation spéciale

  Question close sans réponse le 22 mars 1999
• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4557 de M. Joël Sarlot

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4556 de M. Alain Rodet

  Rubrique : emploi

  Titre : ARPE

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4555 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 29 décembre 1997
• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4554 de Mme Muguette Jacquaint

  Rubrique : femmes

  Titre : associations

  Réponse publiée le 1er décembre 1997
• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4553 de M. Guy Hermier

  Rubrique : taxis

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 13 octobre 1997

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  Question écrite n° 4552 de M. Georges Hage

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 10 novembre 1997