Recherche de questions (11^e législature)

• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3343 de M. Dominique Baudis

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 29 décembre 1997
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3342 de M. Jack Lang

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : gestion des déchets

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3341 de M. Jack Lang

  Rubrique : environnement

  Titre : espaces naturels

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3340 de M. Jack Lang

  Rubrique : famille

  Titre : naissance

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3339 de M. Michel Lefait

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : paiement

  Réponse publiée le 17 novembre 1997
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3338 de M. Michel Lefait

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 24 novembre 1997
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3337 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : frontaliers

  Titre : sécurité sociale

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3336 de M. Gérard Lindeperg

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : éducation nationale et recherche : fonctionnement

  Réponse publiée le 24 novembre 1997
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3335 de M. Gérard Lindeperg

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : détermination du revenu imposable

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3334 de M. Gérard Lindeperg

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : contribution temporaire de 15 %

  Réponse publiée le 8 décembre 1997