Recherche de questions (11^e législature)

• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2743 de M. Michel Meylan

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2742 de M. François Rochebloine

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : âge de la retraite

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2741 de M. François Rochebloine

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Bosnie-Herzégovine

  Question sans réponse
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2740 de M. Georges Colombier

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 24 novembre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2739 de Mme Claudine Ledoux

  Rubrique : industrie

  Titre : sidérurgie

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2738 de M. Michel Crépeau

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : Grand Palais

  Réponse publiée le 17 novembre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2737 de M. Adrien Zeller

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Bosnie-Herzégovine

  Réponse publiée le 1er décembre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2736 de M. Jean-Pierre Michel

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation de rentrée scolaire

  Réponse publiée le 27 mars 2000
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2735 de M. René Couanau

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Minitel

  Réponse publiée le 17 novembre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2734 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 1er décembre 1997