Recherche de questions (11^e législature)

• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1713 de M. Serge Poignant

  Rubrique : enseignement

  Titre : enseignement en alternance

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1712 de M. Serge Poignant

  Rubrique : agriculture

  Titre : contrôle des structures

  Réponse publiée le 25 août 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1711 de M. Serge Poignant

  Rubrique : jeunes

  Titre : aides de l'Etat

  Réponse publiée le 17 novembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1710 de M. Serge Poignant

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe locale d'équipement

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1709 de M. Serge Poignant

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1708 de M. Serge Poignant

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur du travail

  Réponse publiée le 10 novembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1707 de M. Serge Poignant

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : SIVOM

  Réponse publiée le 8 septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1706 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1705 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1704 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 22 septembre 1997