Recherche de questions (11^e législature)

• 22 octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1564 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 51

  Réponse publiée le 24 octobre 2001
• 22 octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1563 de M. Jean-Claude Lemoine

  Rubrique : industrie

  Titre : machines et équipements

  Réponse publiée le 24 octobre 2001
• 22 octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1562 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 24 octobre 2001
• 22 octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1561 de M. Jean Auclair

  Rubrique : communes

  Titre : domaine privé

  Réponse publiée le 24 octobre 2001
• 22 octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1560 de M. Dominique Dord

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Lyon Turin

  Réponse publiée le 24 octobre 2001
• 22 octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1559 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 24 octobre 2001
• 22 octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1558 de M. Marc Reymann

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme associatif et social

  Question posée en séance
• 22 octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1557 de M. François Rochebloine

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 24 octobre 2001
• 22 octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1556 de M. Gérard Grignon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : collectivité territoriale : Saint-Pierre-et-Miquelon

  Réponse publiée le 24 octobre 2001
• 22 octobre 2001

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  Question orale sans débat n° 1555 de M. Gilbert Biessy

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 91

  Réponse publiée le 24 octobre 2001