Recherche de questions (11^e législature)

• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 67173 de M. André Aschieri

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Question sans réponse
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 67172 de M. André Aschieri

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclistes

  Question sans réponse
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 67171 de M. Claude Birraux

  Rubrique : handicapés

  Titre : aide sociale

  Question sans réponse
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 67170 de M. Claude Birraux

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 67169 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière médico-sociale

  Question sans réponse
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 67168 de M. Claude Birraux

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 67167 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 28 janvier 2002
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 67166 de M. Claude Birraux

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 19 novembre 2001
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 67165 de M. Claude Birraux

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés

  Question sans réponse
• 8 octobre 2001

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  Question écrite n° 67164 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : durée du travail

  Question sans réponse