Recherche de questions (12^e législature)

• 13 octobre 2003

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  Question orale sans débat n° 461 de M. Joël Beaugendre

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guadeloupe

  Réponse publiée le 15 octobre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question orale sans débat n° 460 de M. Jean-Louis Dumont

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 15 octobre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question orale sans débat n° 459 de M. Alain Néri

  Rubrique : santé

  Titre : myofasciite à macrophages

  Réponse publiée le 15 octobre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question orale sans débat n° 458 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : agriculture

  Titre : maladies et parasites

  Réponse publiée le 15 octobre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question orale sans débat n° 457 de M. Marc Dolez

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Réponse publiée le 15 octobre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question orale sans débat n° 456 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : élevage

  Titre : OFIVAL

  Réponse publiée le 15 octobre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question orale sans débat n° 455 de M. Jean-Paul Chanteguet

  Rubrique : défense

  Titre : groupe de soutien technique des hélicoptères de la gendarmerie nationale

  Réponse publiée le 15 octobre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question orale sans débat n° 454 de M. François Rochebloine

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : maisons familiales rurales

  Réponse publiée le 15 octobre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question orale sans débat n° 453 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : industrie

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 15 octobre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question orale sans débat n° 452 de M. Pierre Goldberg

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 15 octobre 2003