Recherche de questions (12^e législature)

• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25554 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question sans réponse
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25553 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question sans réponse
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25552 de M. Joël Giraud

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocations

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25551 de M. Jean-Pierre Nicolas

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie marémotrice

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25550 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25549 de M. Jean-Claude Decagny

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : politique de l'enseignement privé

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25548 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : contrats de plan État-régions

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25547 de M. Pierre Lang

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité des produits

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25546 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musée de l'Institut d'anatomie

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25545 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 22 décembre 2003