Recherche de questions (12^e législature)

• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25544 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : animaux

  Titre : moineaux

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25543 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : plans de prévention des risques

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25542 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : danse

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25541 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : État

  Titre : Constitution

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25540 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : fêtes foraines

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25539 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : titres de transport

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25538 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Question sans réponse
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25537 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25536 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25535 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : réglementation

  Question sans réponse