Recherche de questions (12^e législature)

• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25334 de M. Patrick Roy

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25333 de M. Patrick Roy

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels et vacataires

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25332 de Mme Catherine Génisson

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25331 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : défense

  Titre : terrains militaires

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25330 de M. Yves Fromion

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25329 de Mme Béatrice Pavy

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : exonération

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25328 de M. Jean-Yves Cousin

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25327 de M. Serge Roques

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : artisans

  Réponse publiée le 11 mai 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25326 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : défense

  Titre : base aérienne 126

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25325 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : vols

  Réponse publiée le 13 janvier 2004