Recherche de questions (12^e législature)

• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25074 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : agriculture

  Titre : pommes

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25073 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25072 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25071 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25070 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Question sans réponse
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25069 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25068 de M. Jean Ueberschlag

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25067 de M. Léon Vachet

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : recrutement

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25066 de M. Rudy Salles

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25065 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : musique

  Réponse publiée le 17 novembre 2003