Recherche de questions (12^e législature)

• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24054 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24053 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24052 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : documentalistes

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24051 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 13 avril 2004
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24050 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation de retour à l'emploi

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24049 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24048 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : handicapés

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24047 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24046 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : élevage

  Titre : OFIVAL

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24045 de M. Alain Marleix

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 24 novembre 2003