Recherche de questions (12^e législature)

• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23754 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : grèves

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23753 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement

  Titre : grèves

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23752 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF et GDF

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23751 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 28 décembre 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23750 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Question sans réponse
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23749 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : industrie

  Titre : politique industrielle

  Question close sans réponse le 4 mai 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23748 de M. François Liberti

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance automobile

  Question sans réponse
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23747 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23746 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23745 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : femmes

  Titre : égalité professionnelle

  Réponse publiée le 31 mai 2005