Recherche de questions (12^e législature)

• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23714 de M. Pierre Lang

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : salles de cinéma

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23713 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : recrutement

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23712 de M. Pierre Lang

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Question sans réponse
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23711 de M. Pierre Lang

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : assurances

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23710 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Question sans réponse
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23709 de M. Joël Giraud

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23708 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : Union européenne

  Titre : culture

  Réponse publiée le 18 mai 2004
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23707 de M. François Liberti

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23706 de M. François Liberti

  Rubrique : handicapés

  Titre : enfants

  Question sans réponse
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23705 de M. François Liberti

  Rubrique : handicapés

  Titre : taux d'invalidité

  Réponse publiée le 22 septembre 2003