Recherche de questions (12^e législature)

• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23604 de M. Paul-Henri Cugnenc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23603 de M. Paul-Henri Cugnenc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23602 de M. Paul-Henri Cugnenc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23601 de M. Éric Raoult

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : bicyclettes

  Question sans réponse
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23600 de M. Frédéric Soulier

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23599 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets de chantier

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23598 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23597 de M. François Loncle

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Birmanie

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23596 de M. François Loncle

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : ONU

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 18 août 2003

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  Question écrite n° 23595 de M. Jean-Marc Nesme

  Rubrique : handicapés

  Titre : tourisme et loisirs

  Réponse publiée le 30 mars 2004