Recherche de questions (12^e législature)

• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23094 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : étang de Thau

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23093 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23092 de M. Charles de Courson

  Rubrique : entreprises

  Titre : transmission

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23091 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide au développement

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23090 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : aide au développement

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23089 de M. Christian Ménard

  Rubrique : élevage

  Titre : bâtiments

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23088 de M. Patrick Beaudouin

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : circulation urbaine

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23087 de M. Pierre Lang

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense : personnel

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23086 de M. Joël Giraud

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : opérations de vote

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23085 de M. Yannick Favennec

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 24 février 2004