Recherche de questions (12^e législature)

• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21594 de Mme Marylise Lebranchu

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21593 de Mme Conchita Lacuey

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21592 de Mme Conchita Lacuey

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21591 de Mme Catherine Génisson

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21590 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 16 novembre 2004
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21589 de M. Jean-Pierre Dufau

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du sein

  Question sans réponse
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21588 de M. Marcel Dehoux

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21587 de M. Jean Proriol

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Honduras

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21586 de M. Bernard Deflesselles

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : grande distribution

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21585 de M. Bernard Deflesselles

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003