Recherche de questions (12^e législature)

• 9 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19771 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : santé

  Titre : indemnisation

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 9 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19770 de M. François Asensi

  Rubrique : étrangers

  Titre : droits de l'homme et libertés publiques

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 9 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19769 de M. Frédéric de Saint-Sernin

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 9 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19768 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Question sans réponse
• 9 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19767 de Mme Béatrice Pavy

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : Vastarel

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 9 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19766 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : télécommunications

  Titre : collectivités territoriales

  Réponse publiée le 4 janvier 2005
• 9 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19765 de M. Gérard Léonard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 9 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19764 de M. Alain Joyandet

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : comité départemental des retraités et personnes âgées de Haute-Saône

  Question sans réponse
• 9 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19763 de M. Jean-Pierre Door

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 9 juin 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 19762 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : objets d'art

  Réponse publiée le 8 décembre 2003