Recherche de questions (12^e législature)

• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19691 de M. Jean-Christophe Lagarde

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19690 de M. Pascal Clément

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19689 de Mme Claude Greff

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question sans réponse
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19688 de M. François Asensi

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Question close sans réponse le 29 septembre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19687 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19686 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19685 de M. François Loncle

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 1er septembre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19684 de M. Gilles Artigues

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19683 de M. Gilles Artigues

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19682 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentis

  Réponse publiée le 25 août 2003