Recherche de questions (12^e législature)

• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18149 de M. Gilbert Le Bris

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18148 de M. Jean Launay

  Rubrique : agriculture

  Titre : syndicats

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18147 de M. Jean Launay

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18146 de M. Jean Launay

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18145 de Mme Conchita Lacuey

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18144 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : santé

  Titre : schizophrénie

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18143 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18142 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18141 de M. Armand Jung

  Rubrique : cultes

  Titre : culte musulman

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18140 de M. Armand Jung

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Réponse publiée le 6 octobre 2003