Recherche de questions (12^e législature)

• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16588 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : défense

  Titre : appel de préparation à la défense

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16587 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : contributions indirectes

  Titre : accises

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16586 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : Harmas Jean-Henri Fabre

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16585 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16584 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16583 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16582 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16581 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16580 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 23 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16579 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : magasins discount

  Réponse publiée le 30 juin 2003