Recherche de questions (12^e législature)

• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112647 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 13 février 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112646 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112645 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112644 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : sang

  Question sans réponse
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112643 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 17 avril 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112642 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112641 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112640 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : pesticides

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112639 de M. Jean-Claude Bateux

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 1er mai 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112638 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : industrie

  Réponse publiée le 8 mai 2007