Recherche de questions (12^e législature)

• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16042 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16041 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : frontaliers

  Titre : travailleurs frontaliers

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16040 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16039 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16038 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : animaux

  Titre : expérimentation animale

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16037 de M. Patrick Roy

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie : services extérieurs

  Question close sans réponse le 14 avril 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16036 de Mme Josette Pons

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16035 de M. Rudy Salles

  Rubrique : sports

  Titre : équitation

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16034 de M. Rudy Salles

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 16033 de M. Rudy Salles

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 9 juin 2003