• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 12e législature
  • Recherche de questions (12 e législature)

Recherche de questions (12e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°11638 : 10 résultats affichés sur un total de 128634
  • 10 février 2003
    Voir la question
    Question écrite n° 11762 de M. Jacques Desallangre
    Rubrique : enregistrement et timbre
    Titre : droits d'enregistrement
    Réponse publiée le 24 mars 2003
  • 10 février 2003
    Voir la question
    Question écrite n° 11761 de M. Jacques Desallangre
    Rubrique : produits dangereux
    Titre : insecticides
    Réponse publiée le 9 juin 2003
  • 10 février 2003
    Voir la question
    Question écrite n° 11760 de M. Yvan Lachaud
    Rubrique : ministères et secrétariats d'État
    Titre : économie : services extérieurs
    Réponse publiée le 4 août 2003
  • 10 février 2003
    Voir la question
    Question écrite n° 11759 de M. Yvan Lachaud
    Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires
    Titre : calcul des pensions
    Réponse publiée le 16 juin 2003
  • 10 février 2003
    Voir la question
    Question écrite n° 11758 de M. Yvan Lachaud
    Rubrique : personnes âgées
    Titre : établissements d'accueil
    Réponse publiée le 8 février 2005
  • 10 février 2003
    Voir la question
    Question écrite n° 11757 de M. Yvan Lachaud
    Rubrique : santé
    Titre : soins et maintien à domicile
    Réponse publiée le 12 avril 2005
  • 10 février 2003
    Voir la question
    Question écrite n° 11756 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
    Rubrique : sécurité publique
    Titre : police et gendarmerie
    Réponse publiée le 14 avril 2003
  • 10 février 2003
    Voir la question
    Question écrite n° 11755 de M. Jean Gaubert
    Rubrique : traités et conventions
    Titre : traité instituant une cour pénale internationale
    Réponse publiée le 2 juin 2003
  • 10 février 2003
    Voir la question
    Question écrite n° 11754 de M. Jean Gaubert
    Rubrique : justice
    Titre : jugements
    Réponse publiée le 9 juin 2003
  • 10 février 2003
    Voir la question
    Question écrite n° 11753 de M. Jean Gaubert
    Rubrique : urbanisme
    Titre : communes
    Réponse publiée le 28 avril 2003
1
...
11636
11637
11638
11639
11640
...
12864
Page n°11638 : 10 résultats affichés sur un total de 128634
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit