Recherche de questions (12^e législature)

• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11692 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : professions de santé

  Titre : allergologues

  Réponse publiée le 1er septembre 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11691 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : culture

  Titre : Institut du monde arabe

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11690 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11689 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : place de la Concorde

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11688 de M. Claude Goasguen

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11687 de M. Jean-Claude Mathis

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : suppression

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11686 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : baux

  Titre : fermage

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11685 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11684 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : santé

  Titre : tuberculose

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11683 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 5 mai 2003