Recherche de questions (12^e législature)

• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11572 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11571 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : professions de santé

  Titre : aides soignants

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11570 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : graffiti

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11569 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11568 de M. Armand Jung

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : services d'urgence

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11567 de M. Albert Facon

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11566 de M. Albert Facon

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : éthers de glycol

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11565 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 12 mai 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11564 de Mme Conchita Lacuey

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11563 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 31 mars 2003