Recherche de questions (12^e législature)

• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11140 de M. Jean-Michel Boucheron

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 14 février 2006
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11139 de M. Jean-Pierre Grand

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : psychologues scolaires

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11138 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : transports urbains

  Titre : RER

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11137 de M. Jacques Alain Bénisti

  Rubrique : étrangers

  Titre : attestations d'accueil

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11136 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11135 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : boissons et alcools

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11134 de M. Jean-Claude Flory

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 23 novembre 2004
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11133 de M. Gabriel Biancheri

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11132 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : recherche

  Titre : chercheurs

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11131 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : enseignement

  Titre : rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 24 mars 2003