Recherche de questions (12^e législature)

• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112082 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : professions de santé

  Titre : prothésistes dentaires

  Réponse publiée le 27 février 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112081 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112080 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : victimes du STO

  Réponse publiée le 6 février 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112079 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : laboratoires d'analyses

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112078 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : boues

  Question sans réponse
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112077 de M. Alain Marty

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Question sans réponse
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112076 de Mme Françoise de Panafieu

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : psychotropes

  Question sans réponse
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112075 de M. René Galy-Dejean

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112074 de M. Jean-Paul Anciaux

  Rubrique : télécommunications

  Titre : réseaux

  Réponse publiée le 13 février 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112073 de M. Jean-Paul Anciaux

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

  Réponse publiée le 13 février 2007