Recherche de questions (12^e législature)

• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10680 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : théâtre

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10679 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : non titulaires

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10678 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10677 de M. Michel Françaix

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : chèques

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10676 de M. Michel Françaix

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie : INSEE

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10675 de M. Jean-Michel Boucheron

  Rubrique : handicapés

  Titre : fonctionnaires et agents publics

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10674 de M. Jean-Michel Boucheron

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : baccalauréat

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10673 de M. René Dosière

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10672 de M. René Dosière

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10671 de M. Julien Dray

  Rubrique : police

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 7 avril 2003