Recherche de questions (12^e législature)

• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8775 de M. Jean-Charles Taugourdeau

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8774 de M. Frédéric de Saint-Sernin

  Rubrique : professions sociales

  Titre : puéricultrices

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8773 de M. Frédéric de Saint-Sernin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8772 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense : personnel

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8771 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : pays en voie de développement

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8770 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : protection

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8769 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8768 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8767 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : femmes

  Titre : politique à l'égard des femmes

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8766 de M. Édouard Jacque

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 14 avril 2003