Recherche de questions (12^e législature)

• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8454 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8453 de M. Alain Ferry

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8452 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8451 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8450 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8449 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8448 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : code de la route

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8447 de M. François Grosdidier

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8446 de M. Joël Hart

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8445 de M. Joël Hart

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie éolienne

  Réponse publiée le 10 mars 2003