Recherche de questions (12^e législature)

• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8194 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : plans de prévention des risques

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8193 de M. Jean Dionis du Séjour

  Rubrique : agriculture

  Titre : céréales

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8192 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8191 de M. Jean-Marie Rolland

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8190 de M. Jean-Marie Rolland

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclistes

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8189 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8188 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : communes

  Titre : bibliothèques

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8187 de M. André Berthol

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8186 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8185 de M. Philippe Auberger

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 19 mai 2003