Recherche de questions (12^e législature)

• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6913 de M. Michel Lefait

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres équestres

  Réponse publiée le 9 décembre 2002
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6912 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6911 de M. André Vallini

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6910 de M. Alain Vidalies

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6909 de M. Claude Evin

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6908 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : aliments pour animaux

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6907 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : étrangers

  Titre : demandeurs d'asile

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6906 de Mme Catherine Génisson

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6905 de Mme Catherine Génisson

  Rubrique : logement

  Titre : ANAH

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6904 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 10 mars 2003